- droit à la succession
- сущ.
юр. право на принятие наследства
Французско-русский универсальный словарь. 2013.
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Succession au trône d'Espagne — Succession d Espagne (1701 1883) Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession… … Wikipédia en Français
Succession au trône de France — Succession d Espagne (1701 1883) Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession… … Wikipédia en Français
Succession d'espagne (1701-1883) — Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les années de 1680 à 1701 : Voir Succession d Espagne (1680 1701) Pour la… … Wikipédia en Français
Droit Juif Des Successions — Sommaire 1 Droits de succession des femmes restreint préxistants dans diverses civilisations 2 Sources de droit juif en matière de droit successoral 3 La succession au début du Judaïsme … Wikipédia en Français
Droit successoral dans le droit juif — Droit juif des successions Sommaire 1 Droits de succession des femmes restreint préxistants dans diverses civilisations 2 Sources de droit juif en matière de droit successoral 3 La succession au début du Judaïsme … Wikipédia en Français
Droit successoral de la femme dans le monde juif — Droit juif des successions Sommaire 1 Droits de succession des femmes restreint préxistants dans diverses civilisations 2 Sources de droit juif en matière de droit successoral 3 La succession au début du Judaïsme … Wikipédia en Français
Succession d'Espagne (1701-1883) — Cet article concerne Cet article couvre les années de 1701 à 1883 (Début de la Guerre de succession d Espagne à la prétention au trône de France du Comte de Paris le 24 août 1883. Pour les autres significations, voir Succession d Espagne.… … Wikipédia en Français
Droit juif des successions — Sommaire 1 Droits de succession des femmes restreint préxistants dans diverses civilisations 2 Sources de droit juif en matière de droit successoral 3 La succession au début du Judaïsme … Wikipédia en Français
Succession — D une manière générale, la succession est une série de personnes, de choses ou d évènements qui se succèdent, qui se suivent sans interruption ou à peu d intervalle. C est aussi le fait de succéder à quelqu un à un poste, un pouvoir, une… … Wikipédia en Français
Droit Des Successions En France — Sommaire 1 Textes applicables 2 L ouverture de la succession 2.1 La déclaration de succession est elle obligatoire ? 2.2 … Wikipédia en Français
Droit des successions (France) — Droit des successions en France Sommaire 1 Textes applicables 2 L ouverture de la succession 2.1 La déclaration de succession est elle obligatoire ? 2.2 … Wikipédia en Français